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Au conseil municipal

par Carolus1939 8 Mars 2011, 08:59 Actualités

- Le devis de l’entreprise CPC Froid sise Place des Quartiers Le Bourg 71470 Romenay pour l’achat d’un lave-vaisselle pour la cantine scolaire d’un montant de 2189.00 € TTC a été accepté.

- Un agent Adjoint Technique 2ème classe titulaire est intégré dans le cadre d’emploi des ATSEM 1ère classe en qualité de stagiaire à compter du 1er mars2011.

- Concernant l’achat d’une tondeuse, le devis de l’entreprise Foray Motoculture sise ZA du Grand Faubourg 01190 Pont De Vaux pour un montant de 8970.00 € TTC avec reprise de l’autoportée Rally à 470.00 E TTC est accepté.

- Suite à l’extension du réseau d’assainissement collectif aux parcelles D 863 et D 1587 situées au Bourg, Monsieur le Maire expose à l’Assemblée des devis pour la réalisation d’un branchement Eaux Usées, la proposition de la société Axima relative aux travaux de branchement eaux usées d’un montant de 5860.00 HT est acceptée.

- Une ouverture de crédit est à prévoir au compte 2313 Constructions pour un montant de 19 602.00 € HT du Budget Assainissement Collectif 2011.

- Des ouvertures de crédit sont à prévoir aux comptes : 2184 Mobilier pour un montant de 2189.00 €, 21568 Autre matériel et outillage pour un montant de 2060.00 €, 21318 Autres bâtiments publics pour un montant de 457.00 €, 205 Concessions et droits similaires, brevets, logiciels…pour un montant de 2584.00 € du Budget Communal 2011

- L’achat d’une cuve à fuel a été décidé, ainsi le devis de l’entreprise Bresse Saône Agri sise Le Bourg 01190 Chevroux pour un montant de 2060.00 € TTC est accepté.

- La réception des travaux de l’atelier communal a eu lieu le vendredi 18 février à 17 h 15.

- Les travaux de réparation de l’église devraient commencer prochainement.

- L’entreprise qui avait réparé le mur du cimetière a été mise en cause dans le cadre de sa garantie décennale. La municipalité relancera l’expert afin d’obtenir ses conclusions dans les meilleurs délais.

 

- Madame Platret Magali et Monsieur Leclerc Eric remplacent Monsieur Jérôme Marguin locataire de l’appartement communal, sis « La Croix Massiat » à Chevroux à compter du 12 février 2011.

- Un ferme-porte pour la Salle Polyvalente doit être acheté, ainsi le devis de l’entreprise Clairbaie sise ZA de Lavy 01570 Manziat pour un montant de 456.27 € TTC est accepté.

- Un conseiller fait le compte-rendu de la commission Routes et Chemins qui s’est déroulée le samedi 29 janvier 2011 à 9 h 00.

- Des devis pour la création d’un site internet sont étudiés, celui de l’entreprise Polygone sis 14 rue de la grange Saint-Pierre 71850 Charnay Les Macon pour un montant de 2583.36 € TTC est retenu

- Sept demandes préalables ont reçu un avis favorable :

DP 00110211 D0002 : Grosbon Michel « Lusignat » Division parcellaire

DP 00110211 D0003 : Sieca « Les Gonnières » Construction d’un transformateur de courant électrique

DP 00110211 D0004 : Giroux Daniel « Arpent » Construction d’une marquise

DP 00110211 D0005 : Giroux Daniel « Arpent » Construction d’un avent sur façade Est

DP 00110211 D0006 : Prevel Jean-Yves « Arpent » Installation de panneaux photovoltaïques

DP 00110211 D0007 : Savot Dominique « Le Jonchet » Création d’un avant toit côté Ouest

- Un permis de construire a reçu un avis favorable :

PC 00110211 D0001 Decher Jean-Luc et Grosbon Béatrice « Lusignat » Construction d’une maison d’habitation.

- Monsieur le Maire propose d’entamer une réflexion sur la mise en place d’un Plan Local d’Urbanisme sur la commune de Chevroux par la constitution d’une Commission. Elle sera composée

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